Conditions générales de casino de luxe

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Les présentes conditions générales de vente s’appliquent de plein droit à toutes les ventes de produits conclues entre : ARTICLE 1 – OBJET – La société MANOIR DU LUXE, Société par actions simplifiée, au capital de 5000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de CRÉTEIL sous le numéro 822.920.567 dont le siège social est situé au 5, allée Mozart 94470 Ces jeux sont fournis avec leurs propres Conditions générales. En cas de conflit entre ces dernières et les présentes Conditions générales, les Conditions générales d'IGT prévaudront. 1.2.10. Les présentes Conditions générales sont publiées en plusieurs langues à des fins d'information et de … Conditions générales de vente Préambule. Le site www.inspiration-luxe.com est la propriété de Inspiration Luxe Sarl immatriculée au RCS de Rennes sous le numéro de SIRET : 814 886 867 00013 Société française dont le siège social est situé au 6, Chemin du Bas Launay, 35 170 BRUZ, France. Occasions-Luxe GC Sàrl prélève une commission unique de 20% sur le prix de vente de l’article afin d’assurer un service de qualité quant au bon fonctionnement du site (entretien et maintenance du site, publicité, etc.).Cette commission inclut, outre la rémunération de Occasions-Luxe GC Sàrl. La commission est due par le Vendeur au moment de la vente de son article et est prélevée En conséquence, et en application des dispositions de la Loi du 21 juin 2004 sur la confiance pour l’économie numérique et de la Loi 13 mars 2000 sur la signature électronique, le fait pour toute personne de commander un produit proposé à la vente sur le site Internet Gourmandises de Luxe emporte acceptation pleine et entière des présentes conditions générales de vente dont l Les présentes conditions générales régissent de façon exclusive les relations contractuelles entre la Pharmacie du Casino et toute personne consultant le site www.pharmacie-casino.com ou souhaitant effectuer l'achat de l'un des produits proposés sur ce site. Ces conditions s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions, notamment celles qui sont en vigueur pour les ventes en

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